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Afin de répondre à la problématique temps de travail / logement de fonction, je vous propose le lien ci-dessous,
il s'agit d'un règlement intérieur relatif à des concierges, agents territoriaux, fait par un centre de gestion. Il contient notamment des éléments intéressants concernant les points
suivants : rémunération (régime indemnitaire), temps de travail, contrepartie du logement de fonctions etc.
Lun 16 nov 2009
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