Retrouvez ci-dessous, d'un simple coup d'oeil, les 5 posts mensuels les plus lus en 2020 sur www.naudrh.com. N'hésitez pas à cliquer sur les liens qui vous intéressent. Bonne lecture.

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  DECEMBRE 2020

1. Suspension du jour de carence pour les arrêts de maladie des agents positifs à la Covid-19: le Gouvernement cède enfin !

2. CAP et conseils de discipline: le décret relatif à leurs nouvelles modalités de fonctionnement est publié.

3. Un "forfait mobilités durables" est institué dans la fonction publique territoriale.

4. Modalités d’application de l'indemnité de fin de contrat qui s’appliquera aux contrats conclus à compter du 1er janvier 2021.

5. Sous conditions, une collectivité territoriale peut attribuer des chèques cadeaux ou des bons d’achat

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  NOVEMBRE 2020

1. Confinement 2 : quelles autorisations spéciales d’absence (ASA) peut-on accorder aux agents publics ?

2. Confinement 2 : les principales mesures concernant la Fonction Publique Territoriale en un graphique.

3. Le télétravail 5 jours sur cinq dans la Fonction Publique, c'est maintenant ! Mais-ce bien réaliste au regard des exigences de continuité d'activité et d'accueil du public ?

4. Lignes directrices de gestion dans la fonction publique territoriale: publication d'une note de cadrage

5. Gestion RH en période de Covid19: mémo des dernières informations DGCL au 16/11/2020

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  OCTOBRE 2020

1. Covid19 et agents vulnérables: retour à des critères plus étendus pour la reconnaissance des personnes vulnérables.

2. Covid19 : un « cas contact » ne peut être placé en ASA que sur justificatif de l'Assurance maladie.

3. Publication d’un guide d’accompagnement à l’élaboration des lignes directrices de gestion.

4. Jour de carence et covid19: traitement inégalitaire entre les malades et les cas contacts, entrave au respect de la protection due entre les salariés, danger grave de santé publique, flou des textes gouvernementaux...A quand la fin de la mascarade ?

5. Lieux collectifs clos et Covid-19 : le Haut Conseil de la Santé Publique apporte des précisions sur le port du masque et les adaptations possibles en milieu de travail.

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  SEPTEMBRE 2020

1. Covid19 : mesures RH à mettre en œuvre au 1er septembre 2020 pour prendre en compte l’état de l’évolution de l’épidémie de covid-19 (MAJ au 10/092020).

2. Jour de carence: pas d'application pendant la septaine et pour les agents les plus vulnérables bénéficiant d'un certificat médical d'isolement délivré par un médecin.

3. Santé et de famille: un projet d'ordonnance apporte de multiples changements pour la fonction publique.

4. COVID19 : nouvelles définitions de la qualité de personnes vulnérables et publication d’une version actualisée du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés.

5. Personnes vulnérables et COVID19: une reprise d'activité préconisée / fin des arrêts de travail dérogatoires des agents publics concernés.

* TOP 2 posts www.naudrh.com /  AOUT 2020

1. Covid19 et port du masque : les employeurs publics doivent-ils également rendre obligatoire le port du masque à partir du 1er septembre 2020 ?

2. Mutation d’un agent en disponibilité: quelles sont les formalités à respecter ?

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  JUILLET 2020

1. Covid19: quelles dispositions sont applicables aux agents vulnérables après le 10 juillet 2020 ?

2. Réforme des congés bonifiés dans la fonction publique

3. Rupture conventionnelle: des précisions de gestion sur la procédure sont déjà apportés par la jurisprudence.

4. Publication de diverses mesures en matière de formation professionnelle

5. Frais de repas : le remboursement aux frais réels est désormais possible !

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  JUIN 2020

1. Report de l’adoption obligatoire des lignes directrices de gestion, droit au chômage partiel pour des agents de droit privé des collectivités territoriales, conditions d’attribution de la prime exceptionnelle... www.naudrh.com vous informe des évolutions RH à venir après le 2 juin.

2. Le détachement d'office des fonctionnaires territoriaux, c'est à dire sans leur accord, est désormais possible.

3. Qui peut bénéficier de la nouvelle bonification indiciaire pour des fonctions d’accueil ?

4. Dialogue social: des précisions ont été données par la DGAFP sur le futur fonctionnement des futurs Comités Sociaux

5. Covid19 et Compte Epargne Temps (CET) : le compteur maximum de dépôt de jours sur les CET passe à 70 (au lieu de 60) pour l’année 2020.

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  MAI 2020

1. Un fonctionnaire peut-il être placé en même temps en position de télétravail et d'autorisation spéciale d'absence ?

2. Reprise d'activité au 11 mai: à quelles situations administratives peuvent être confrontés les employeurs publics à l'occasion de la reprise d'activité de leurs agents ?

3. Maladie professionnelle liée au covid-19, conditions d’octroi de la prime exceptionnelle, applicabilité du nouveau décret télétravail et report des congés bonifiés: www.naudrh.com vous informe des évolutions statutaires nationales à venir.

4. Peut-on interdire à un agent « vulnérable » au regard du Covid19 de venir travailler s’il le souhaite et s’il ne peut pas télétravailler ?

5. Le dispositif des Autorisations Spéciales d'absences (ASA) pour garde d'enfants de moins de 16 ans sera-t-il maintenu à compter du 1er juin 2020 ?

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  AVRIL 2020

1.  Confinement: des jours de RTT et de congés pourront être imposés aux fonctionnaires territoriaux.

2. Frais de repas, télétravail, agenda social, soutien psychologique, prime exceptionnelle, PCA...Synthèse des avis rendus par le Gouvernement le 10 avril 2020 sur les questions RH

3. Un agent placé en autorisation spéciale d'absence (ASA) pendant la crise sanitaire covid19 conserve-t-il l'intégralité de sa rémunération ?

4. Un agent placé en autorisation spéciale d'absence (ASA) pendant la crise sanitaire covid19 conserve-t-il l'intégralité de sa rémunération ?

5. Covid-19: les agents publics sur le terrain peuvent-ils bénéficier d'une prime exceptionnelle ?

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  MARS 2020

1. Coronavirus: comment gérer les absences des agents et l'application du jour de carence ?

2. Covid19 / congés annuels et ASA: questions-réponses pour vous aider dans la gestion quotidienne des personnels territoriaux.

3. Gestion du Coronavirus dans la fonction publique à compter du 17 mars, 12 heures.

4. Les agents publics peuvent-ils invoquer le risque « coronavirus » pour exercer légalement leur droit de retrait ?

5. Covid19 et arrêt des établissements scolaires : mode d'emploi de la gestion des absences des agents publics qui y sont affectés.

* TOP 5 posts www.naudrh.com /  FEVRIER 2020

1. Les employeurs publics doivent-ils payer le reliquat de congés annuels non soldés d'un fonctionnaire futur retraité?

2. Publication imminente de décrets sur le congé parental, le télétravail et les agents en situation de handicap.

3. Dérogation à l’interdiction faite aux agents publics d’exercer, à titre professionnel, une activité privée lucrative

4. Congé maladie : les fonctionnaires territoriaux conservent-ils leurs primes et indemnités ?

5. Quels changements pour l'indemnité de départ volontaire avec la publication du dispositif de la rupture conventionnelle ?

* TOP 5 posts www.naudrh.com / JANVIER 2020

1. Liste des compétences supprimées des CAP au 1er janvier 2020 et 2021.

2. Réforme des retraites 2020: points principaux à retenir au 21/01/2020

3. C'est paru en fin d'année ! Meilleurs voeux pour 2020.

4. Les règles d'alimentation du compte personnel de formation (CPF) sont désormais connues.

5. Fonctionnaires: le gouvernement table sur un gel du point d’indice jusqu’en 2022

ASSISTANCE TELEPHONIQUE STATUTAIRE WWW.NAUDRH.COM

2020 à complexifier statutairement tant de choses que l’incertitude de gestion RH sera encore plus forte en 2021 ! Dans ce contexte, l’accompagnement que nous vous proposons avec la ligne conseils téléphoniques statutaires personnalisés RH FPT 24h/24 Naudrh.com est encore plus indispensable.

Et vous que ferez-vous en 2021 ?

C'est le moment de faciliter et d'accompagner votre gestion quotidienne statutaire RH.  En souscrivant à la ligne conseil proposée, un(e) expert(e) statutaire RH FPT en activité (et ce sera toujours la même personne) vous accompagnera téléphoniquement tout au long de l'année 24H/24. Ce n'est pas négligeable en cette période de gestion RH complexe, confuse et chronophage. Vos doutes de gestion RH seront immédiatement levés et vos décisions statutaires fiabilisées et sécurisées pour la gestion administrative de vos agents. Ne restez plus seul(e),  l’accompagnement proposé est sans équivalent.

Renseignements et tarifs à naudrhexpertise@gmail.com 

Autres prestations proposées par l'association www.naurh.com: les experts de la ligne conseils peuvent aussi vous aider pour la rédaction de dossiers transversaux comme la mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG). N'hésitez pas à nous adresser des demandes particulières. 

La FNCDG mène, en collaboration avec d’autres partenaires, une campagne de sensibilisation à la gestion des ressources humaines auprès des maires et présidents depuis la fin du mois de juin 2020. Cette sensibilisation prendra notamment la forme de publications conjointes. En complément, la FNCDG diffuse auprès des Centres de Gestion un guide pratique intitulé "Nouveaux élus : appréhender la gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales".

Ce guide a pour vocation de répondre aux questions que peuvent se poser en début de mandat les nouveaux élus, à savoir notamment quelles sont les obligations du maire et le rôle de l’assemblée délibérante en matière de gestion de ressources humaines. Ce guide, qui ne prétend pas être exhaustif et ne comprend pas de développements trop statutaires. Il doit être considéré comme un document de présentation de la fonction d’employeur territorial, s’accompagne d’une présentation powerpoint.

N'oubliez pas également que pour faciliter la gestion administrative des RH au sein de votre structure publique, les règles RH à appréhender devenant de plus en plus complexes, confuses et chronophages, vous pouvez faire appel à la ligne conseils téléphoniques statutaires personnalisés RH FPT 24H/24.

Cet accompagnement personnalisé est sans équivalent. Le principe de fonctionnement est simple: un numéro dédié et un(e) expert(e) statutaire en activité (et vous aurez toujours le/la même interlocuteur(trice) à chaque appel) va vous accompagner téléphoniquement vos questionnements 24H/24 tout au long de votre abonnement.

Cela vous permettra de sécuriser à tout moment la gestion administrative d'un dossier RH sans avoir à faire de recherches réglementaires ou législatives, d'obtenir des conseils sur la façon d'appréhender un dossier à mener dans le cadre du dialogue social (pour les lignes directrices de gestion portant promotion et valorisation des parcours professionnels par exemple) et de conseiller avec fiabilité vos équipes et votre hiérarchie,

De nombreux employeurs publics nous ont d'ailleurs déjà fait confiance !  N'hésitez pas à vous renseigner en envoyant un email à  naurhexpertise@gmail.com

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Pascal NAUD, président de l'Association www.naudrh.com demande la fin des nombreuses imprécisions juridiques liées à la gestion administrative du personnel territorial pendant la crise sanitaire covid19. "Suspension du jour de carence pour les fonctionnaires, allégement de la gestion des cycles de paie, création d'une autorisation spéciale d’absence (ASA) spéciale crise sanitaire Covid-19, assouplissement de la délivrance des attestations pour les agents qui doivent se déplacer pour les plans de continuité d'activité (PCA) ou encore paiement des vacataires et prolongements des engagements des contractuels, telles sont les nombreuses demandes formulées par l'Association www.naudrh.com, forte de ses 1940 membres".

Le versant territorial de la fonction publique sait répondre présent face à la crise sanitaire majeure que nous rencontrons actuellement. C’est tout à l’honneur des millions d’agents territoriaux qui y travaillent et qui sont, dans des temps plus calmes, souvent décriés dans le rôle qui est le leur. En période de crise aigue (pandémie, attentat),  le secteur public sait se mobiliser comme un seul homme pour assurer un plan de continuité d’activité (PCA) sur ses missions jugées "vitales". La capacité du secteur territorial à maintenir en fonctionnement les secteurs d’activité essentielles  est admirable, tout comme l’est sa capacité à s'adapter (par la création par exemple de nouvelles organisations  comme la garde des enfants des agents du secteur hospitalier). Tout n’est pas parfait certes, mais l’essentiel est appréhendé alors que souvent les PCA au sein des collectivités et des établissements publics n’étaient pas à jour ou n’existaient même pas.

Fort de ce constat l'Etat doit donner aux employeurs publics territoriaux, les moyens de gérer administrativement le personnel sous sa responsabilité. Ce n'est malheureusement pas le cas comme le démontrent les nombreuses imprécisions juridiques qui demeurent pour la gestion administrative des personnels territoriaux durant la période de crise sanitaire.

L’association www.naudrh, forte de ses 1940 membres, demande par conséquent à l’Etat:

1.La suspension immédiate du jour de carence pour les fonctionnaires pendant la pandémie covid19.

Le décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au covid19  doit être actualisé. En effet, il n’est pas à ce jour applicable aux agents publics. Or, comment mobiliser des agents territoriaux qui répondent présent pour la mise en œuvre des PCA, si tout ce qu'on a à leur offrir s’ils tombent malade en ces circonstances exceptionnelles, c'est qu'ils auront une retenue sur traitement ! Quelle récompense pour le sens du service public que démontent ces agents ! Quelqu’un a également pensé à faire savoir à l’Etat que la gestion administrative des arrêts de maladie, en cette période de pandémie, risque d’être un petit peu compliquée ? Dans tous les cas, à situation exceptionnelle, mesures exceptionnelles, c'est pourquoi l'association www.naudrh.com  recommande à ses membres de ne pas appliquer le jour de carence.

Dernière minute:  L'exécutif va suspendre l’application aux arrêts maladie des délais de carence pendant la période d’urgence sanitaire. Le Premier ministre a annoncé le 21 mars la volonté du gouvernement de suspendre l’application du jour de carence aux arrêts maladie des agents publics atteints du Covid-19. Mais aussi à l’ensemble des arrêts maladie, au sein du secteur public comme du privé, où trois jours de carence sont actuellement en vigueur.

2. L'allègement des procédures comptables et administratives pour la gestion des cycles de paie.

La saisie des éléments variables de paie doit être réduite au strict nécessaire en cette période où les décisions de gestion ne doivent pas souffrir d’absence de justificatifs ou d’attestation de service fait. Des décisions de gestion de paye importantes sont à prendre par les services des Ressources Humaines pour éviter qu’à la reprise d’activité et faute de justificatifs, des agents ne se voient pas réclamer des rappels financiers énormes dans le cas des demi traitements ou de non perception de primes. Nous ne sommes pas dans une situation de travail « normale », l’Etat doit prendre ses responsabilités en ce sens en allègement par voie de circulaire les procédures comptables et administratives pour la gestion des cycles de paie.

3. La publication immédiate d’une circulaire autorisation spéciale d’absence (ASA), spéciale crise sanitaire Covid-19.

Le vide juridique actuel sur ce point n’est pas tolérable en pareille cirsconstance ! Les employeurs publics utilisent pour l’instant une instruction du 23 mars 1950 pour faire face. Ce texte permet de placer l’agent public en autorisation spéciale d’absence sur le modèle de l’autorisation spéciale d’absence pour les agents publics cohabitant avec une personne « atteinte de maladie contagieuse, et qui porteurs de germes contagieux, doivent être éloignés de leurs services ». L’instruction prévoit, de manière limitative, les cas de maladie ouvrant droit à ce type d’autorisation spéciale d’absence. Il s’agit des maladies suivantes : variole, diphtérie et Méningite cérébro-spinale. Des situations de type COVID-19 ne sont donc pas prévues. Toutefois, cette instruction prévoit également que : « S’il s’agissait d’une maladie exceptionnelle en France (choléra, typhus, peste, etc.), les intéressés seraient soumis aux mesures spéciales qui pourraient être prescrites en pareil cas ». Il est donc envisageable de prévoir une autorisation spéciale d’absence pour les agents publics concernés par les mesures définies par le ministre de la santé et les autorités sanitaires, qu’il s’agisse d’un agent lui-même en quarantaine ou cohabitant avec une personne en quarantaine. L’octroi d’une autorisation spéciale d’absence apparaît comme plus protecteur des droits de l’agent et de nature à assurer son adhésion à la mesure d’isolement, d’éviction et de maintien à domicile dès lors qu’il bénéficierait de l’intégralité de sa rémunération ainsi que du maintien de ses droits à avancement et de ses droits à pension. En revanche, les autorisations spéciales d’absence constituant une dérogation à l’obligation de service et de temps de travail, elles ne génèrent pas de jours de réduction du temps de travail, autrement dit ces jours doivent être proratisés.

4. Assouplir la délivrance des attestations pour les agents qui doivent se déplacer pour les PCA.

La difficulté est simple à comprendre: comment délivrer des attestations aux nombreux agents qui doivent se déplacer alors qu’ils étaient bien souvent à domicile avant que cette obligation ne soit mise en oeuvre.

5. Paiement des vacataires et prolongements des engagements des contractuels sur Mars et Avril pour le moins.

Surtout si cela ne représente pas une dépense nouvelle mais une dépense prévue et budgétée, l’association www.naudrh.com recommande que les vacataires soient payés et que les contractuels soient prolongés sur les mois de mars et d'avril et autant que nécessaire. Il faut éviter de mettre ces personnes en fragilité économique. N’oublions pas que ces agents sont susceptibles d'être mobilisés pour la bonne continuité des PCA (plan de continuité d'activité).

Pascal NAUD

Président de l'association www.naudrh.com

Editorialiste statutaire

Contact pascal.naud3@wanadoo.fr

DERNIÈRE MINUTE 25/03/2020:

LA DGAFP APPORTE TOUTES LES RÉPONSES ATTENDUES PAR L'ASSOCIATION WWW.NAUDR.COM

(les réponses sont accessibles à partir des liens ci-dessous)