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Pascal Naud Créateur
- Pascal NAUD
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- En responsabilité dans le domaine des Ressources Humaines (spécificité Public) depuis maintenant pratiquement 26 ans
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22 novembre 2024
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Découvrez les règles et les risques ! La question des cadeaux en nature offerts aux agents publics dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions soulève des enjeux distincts d'ordre éthique et juridique. D'un côté, il y a l'aspect éthique lié à la probité...
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22 novembre 2024
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La question du droit à la désobéissance au sein de la fonction publique suscite régulièrement des débats passionnés, en particulier lorsque les fonctionnaires doivent composer avec des ordres qui apparaissent en tension entre l'intérêt public et le respect...
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22 novembre 2024
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La mise en place d'autorisations spéciales d'absence (ASA) doit respecter les dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Or, en l'absence de textes précis prévoyant ces ASA au bénéfice des agentes souffrant de troubles menstruels tels que...
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21 novembre 2024
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Dans un climat social tendu, où les discussions sur les conditions de travail des agents publics deviennent chaque jour plus prégnantes, une nouvelle annonce suscite l'inquiétude des organisations syndicales et de nombreux contractuels. Le ministre de...
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20 novembre 2024
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La suppression du droit des fonctionnaires à la retraite de bénéficier des chèques-vacances a suscité une large controverse parmi les retraités de la fonction publique. Revenons sur les éléments principaux de la réponse ministérielle n°628 du 19 novembre...
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20 novembre 2024
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Le Tribunal Administratif de Melun (arrêt n°2302978) vient de rendre une décision majeure le 14 novembre 2024 concernant l'organisation du temps de travail dans la fonction publique territoriale. Retour sur cette décision et ses conséquences. La fixation...
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19 novembre 2024
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Le Ministre de la Fonction publique, Guillaume Kasbarian, a récemment annoncé une nouvelle réforme : le relèvement à trois jours de carence pour les fonctionnaires en cas d'arrêt maladie, ainsi que la baisse de leur rémunération à 90 % (au lieu de 100...
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19 novembre 2024
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La publication du décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 constitue une étape importante dans la structuration et la modernisation des dispositions réglementaires régissant la fonction publique française. Il s'articule autour de deux axes majeurs : la...
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18 novembre 2024
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Le droit de grève est une liberté fondamentale des salariés, et les fonctionnaires en France ne font pas exception. Toutefois, exercer ce droit peut avoir des conséquences sur la pension de retraite des fonctionnaires, notamment en raison de la retenue...
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17 novembre 2024
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Le 5 décembre 2024 s'annonce comme une nouvelle date marquante de la mobilisation des agents de la fonction publique en France. Cette grève s'inscrit dans une série de mouvements sociaux majeurs initiés depuis 2019, où les agents avaient déjà manifesté...
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Syndicat
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Paie-rémunération
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17 novembre 2024
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Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – édition 2024 - ra_2024.pdf Chiffres clefs - cc-2024-web.pdf 📢 Veille juridique statutaire RH FPT Naudrh.com 24H/24 7J/7 😉 Recevez par email tous les jours en temps réel 24H/24 - 7J/7 toutes les actualités...
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17 novembre 2024
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Le gouvernement Garnier a justifié sa décision d'étendre la période de carence pour les arrêts maladie dans la fonction publique à trois jours en se basant sur les données d'absentéisme de 2022. Le niveau élevé d'absentéisme dans la fonction publique...
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14 novembre 2024
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Le jeudi 5 décembre 2024, la Fonction Publique sera à l’épreuve d’une mobilisation d'envergure. Sept des huit syndicats représentatifs de la Fonction Publique (notamment la CGT, FO, CFDT, UNSA, FSU, Solidaires, et la CFTC) ont appelé à une grève générale...
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13 novembre 2024
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L 'article L343-3 du Code général de la fonction publique stipule que la nomination d'un agent contractuel à un emploi fonctionnel de direction, tel que mentionné à l'article L343-1, n'entraîne ni sa titularisation dans la fonction publique territoriale...
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13 novembre 2024
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Il résulte des dispositions des articles L.112-1, L.114-5 et L.114-6 du code du service national que seuls les français âgés de moins de 25 ans doivent justifier de leur situation auprès de leur employeur vis-à-vis des obligations du service national...
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13 novembre 2024
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Les seules possibilités pour mettre fin à un contrat avant son terme sont le licenciement, la démission ou la rupture conventionnelle si l’agent bénéficie d’un contrat à durée indéterminée de droit public (articles 13, 36-1, 39, 39-2, 39-3, 49 bis du...
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13 novembre 2024
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Le Ministre français de la Fonction publique souhaite également « échanger les bonnes pratiques avec Donald TRUMP en matière de lutte contre la bureaucratie ». Le ministre (macroniste) de la Fonction publique salue le milliardaire américain et souhaite...
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Messages webmaster - Presse
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13 novembre 2024
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📢 Veille juridique statutaire RH FPT Naudrh.com 24H/24 7J/7 😉 Recevez par email tous les jours en temps réel 24H/24 - 7J/7 toutes les actualités RH FPT qui sont publiées (lois, décret, arrêtés, circulaires, jurisprudences, notes d'informations...). Ce...
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12 novembre 2024
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Préavis de grève CGT - 2024-11-12-_preavis_de_greve_du_18_novembre_au_31_decembre_2024.pdf 📢 Veille juridique statutaire RH FPT Naudrh.com 24H/24 7J/7 😉 Recevez par email tous les jours en temps réel 24H/24 - 7J/7 toutes les actualités RH FPT qui sont...
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12 novembre 2024
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L' arrêt du Tribunal administratif de Montreuil n°2305487 du 24 octobre 2024 apporte des précisions sur les modalités de gestion des frais de déplacements dans la Fonction publique. Distinction entre déplacements temporaires et permanents -Le tribunal...
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11 novembre 2024
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L'arrêt de la Cour administrative d'appel de Lyon n° 22LY01803 du 17 octobre 2024 effectue un rappel essentiel sur la conduite et la portée des évaluations annuelles dans la fonction publique 📈: -Retard dans la notification du compte rendu ⏳ La requérante...
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11 novembre 2024
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Dans l'arrêt du Conseil d'État du 25 septembre 2024 (n°467001) , une adjointe administrative de deuxième classe, a été sanctionnée par un blâme pour manquement à son devoir de réserve après avoir dénoncé des faits de harcèlement moral par courriel à plusieurs...
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11 novembre 2024
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L' arrêt du Conseil d'État du 4 juillet 2024 (n° 462452) concerne un ingénieur principal territorial, M. A., qui a été placé en congé de maladie ordinaire à partir du 29 avril 2016 pour un syndrome anxio-dépressif, maladie reconnue imputable au service...
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11 novembre 2024
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Les employeurs publics, en tant que garants du bon fonctionnement des services qu'ils supervisent, ont recours à différents outils pour s'assurer que les agents publics restent en capacité de travailler efficacement. Parmi ces dispositifs, les contrôles...
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10 novembre 2024
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L' arrêt n°2206529 du 26 juin 2024 du Tribunal administratif de Bordeaux rappelle que « la mise en œuvre de la contre-visite médicale n'est soumise au respect d'aucun formalisme particulier. Dès lors, il appartient à l'autorité administrative qui entend...
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9 novembre 2024
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Il résulte de l’article 30 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, désormais codifié aux articles L. 531-1 et suivants du code général de la fonction publique (CGFP), que l’autorité ayant le pouvoir disciplinaire peut suspendre un fonctionnaire ayant...
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9 novembre 2024
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🚨 Voici le détail des annonces de Guillaume Kasbarian, ministre de la Fonction Publique sur RMC : 👉 Mesures concernant les arrêts maladie (ces mesures répondent à une situation alarmante avec 77 millions de jours d'arrêts maladie par an) : -Mise en place...
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9 novembre 2024
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Une jurisprudence vient rappeler l'importance du respect des règles de recrutement dans la Fonction Publique Territoriale. hashtag. La cour administrative d'appel a annulé un contrat de recrutement d'un agent contractuel au conservatoire de Saint-Étienne,...
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9 novembre 2024
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Depuis sa nomination en tant que ministre de la Fonction Publique, Guillaume Kasbarian s'est illustré par une approche très proactive du dialogue social, par exemple en organisant de nombreuses réunions publiques avec les syndicats et en lançant des consultations...
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9 novembre 2024
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Fusion des catégories ABC ? "Ce projet a été mis de côté" annonce Guillaume Kasbarian, ministre de la Fonction Publique. "J'ai entendu l'argument des syndicats et des agents qui disent que ces catégories sont des repères historiques et traditionnels",...
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8 novembre 2024
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Depuis la crise sanitaire de 2020, le télétravail s'est imposé comme un mode de travail incontournable, notamment dans le secteur de la Fonction Publique. Alors que le secteur privé a également connu une adoption massive du télétravail, celui-ci s'est...
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7 novembre 2024
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Le 7 novembre 2024, une rencontre essentielle s'est tenue entre les partenaires sociaux et Guillaume Kasbarian, ministre de la Fonction publique. Cette rencontre s'inscrivait dans un climat de tensions croissantes. Depuis l'annonce par le gouvernement...
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6 novembre 2024
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Les agents de la fonction publique ont parfois l'opportunité méconnue de bénéficier de jours de congés supplémentaires grâce à un dispositif appelé "jours de fractionnement". Institués par la loi n° 73-4 du 2 janvier 1973, ces jours supplémentaires offrent...
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6 novembre 2024
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Le gouvernement Barnier souhaite instaurer une mesure controversée dans la Fonction Publique : la suppression de la rémunération pour les trois premiers jours d’arrêt maladie. Cette mesure est perçue comme punitive par de nombreux acteurs, car elle pourrait...
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5 novembre 2024
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Le gouvernement Garnier initie une réforme décisive concernant les arrêts maladie dans la fonction publique. Cette réforme intervient dans un contexte de pression budgétaire et de volonté affichée de rationaliser les dépenses publiques, tout en répondant...
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5 novembre 2024
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Le plafond annuel de la sécurité sociale sera fixé à 47 100 € au 1er janvier 2025. Le plafond mensuel s’établira donc à 3 925 €, soit une augmentation de 1,6 % par rapport au niveau de 2024. Le plafond de la sécurité sociale avait déjà été augmenté en...
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4 novembre 2024
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La décision à venir du gouvernement Garnier d'instaurer trois jours de carence pour les arrêts maladie ordinaire dans la fonction publique suscite des débats intenses, en particulier concernant les conséquences potentielles pour les femmes. Dans cet article,...
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3 novembre 2024
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L'entretien intégral Guillaume Kasbarian, ministre de la Fonction Publique, a présenté sur LCI le 3 novembre 2024 plusieurs mesures concernant les fonctionnaires et le dialogue social, visant notamment à lutter contre l'absentéisme et à rationaliser la...
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